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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEPALM
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AVIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVIT
NEPALM SARL

Numéro de dépôt :
99802861
Date de dépôt :
09/07/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/07/2009

Présentation de la marque AVIT

Déposée le 9 juillet 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEPALM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AVIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NEPALM domicilié(e) 136 bis, Avenue des Frères Lumière, 69008 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 688 953 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NEPALM SARL - France.

La marque AVIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIT est expirée depuis le 9 juillet 2009.

NEPALM a également déposé les autres marques suivantes : EVIT


NEPALM SARL - 136 bis, Avenue des Frères Lumière, 69008 LYON - France - SIREN 421688953


NEPALM SARL - France


Inscription le 13 avril 2000 - Rejet partiel n°298707 - Publication au BOPI 2000-04-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

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